Type
Circulaires générales
Date de publication : 03 juillet 2015
Résumé
Avis du 22 septembre 2012 - n° 10580
Télécharger le document
Avis du 22 septembre 2012 - n° 10580
Avis du 22 septembre 2012 - n° 10580
Ceci est une publication récurrente, il existe une version plus récente du même type
-
TIRUERT : suivi des gazoles et essences pêche - incorporation HVO
06 février 2024Circulaires généralesCirc. CPDP n°12024 du 6 février 2024 TIRUERT : suivi des gazoles et essences pêche - incorporation HVO Modalité de suivi des caburants pêche du distributeur aux fournisseurs
Vous pourriez aussi être intéressé(e) par
-
Le Zoom : Sorties de produits finis en France en 2022
08 janvier 2024Le ZoomEn 2022, les sorties totales de produits finis des raffineries françaises sont reparties à la hausse pour s’établir à 39 millions de tonnes, en progression de près de 10 % par rapport à l’année ... -
Revue de presse réglementaire du 22 au 29 décembre 2023
29 décembre 2023Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière : droits et taxes, marqueur fiscal commun, CEE, GES... -
Livraisons par point d’origine de : septembre 2023
13 octobre 2023Les livraisons de produits pétroliers en FranceMise à jour du 13 décembre 2023 Ce document représente la répartition départementale et régionale des livraisons mensuelles et cumulées des produits suivants : • Carburants routiers ... -
Le Zoom : Consommation 2022 de biocarburants destinés au transport dans l’Union européenne (27)
08 décembre 2023Le ZoomSelon les données prévisionnelles récemment publiées par EurObserv’ER, la consommation de biocarburants liquides et gazeux de l’Union européenne (27 pays) dans les transports se serait stabilisée ... -
Le commerce extérieur pétrolier de la France - Janvier à Septembre 2023
01 décembre 2023Le commerce extérieurCe document indique les mouvements de pétrole brut et de produits pétroliers en importation et exportation en France métropolitaine de janvier à septembre 2023. -
Le Zoom : Consommations sur le territoire français et livraisons de carburants routiers en 2022
20 novembre 2023Le ZoomDétail des livraisons de supercarburants et de gazole routier entre 2013 et 2022. Répartition en milliers de mètres cubes par types de véhicules légers ou lourds, motocycles, bus et cars, français ... -
Bulletin mensuel - Septembre 2023
19 octobre 2023Bulletin MensuelSynthèse de l'activité pétrolière (pétrole brut et produits pétroliers raffinés) en France, de l'amont à l'aval (production, importations, exportations, raffinage, livraisons, consommation), et ... -
Le Zoom : La production mondiale de pétrole brut par qualité en 2022
12 octobre 2023Le ZoomDans ce document figurent des données sur l’évolution de la qualité des pétroles bruts produits dans le monde depuis 2010, avec une répartition par teneur en soufre, par degrés API et par région ... -
Revue de presse du 30 septembre au 6 octobre 2023
06 octobre 2023Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière : CEE modification et création de fiches d'opérations standardisées d'économies d'énergie ... -
Revue de presse du 23 au 29 septembre 2023
29 septembre 2023Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière : services douaniers, droits et taxes à compter du 1er octobre 2023 ...