Type
Circulaires générales
Date de publication : 03 juillet 2015
Résumé
Arrêté du 21 décembre et avis de la CRE du 20 décembre 2012 - n° 10614Télécharger le document
Arrêté du 21 décembre et avis de la CRE du 20 décembre 2012 - n° 10614
Arrêté du 21 décembre et avis de la CRE du 20 décembre 2012 - n° 10614
Ceci est une publication récurrente, il existe une version plus récente du même type
-
Remboursement partiel de la taxe intérieure : gazole utilisé pour les travaux agricoles et forestiers
06 février 2024Circulaires généralesCirc. CPDP n°12025 du 6 février 2024 Avance de remboursement partiel de la taxe intérieure : gazole agricole Modalités de la demande d'avance de remboursement partiel sur la TICPE du gazole agricole. ...
Vous pourriez aussi être intéressé(e) par
-
L'Intégral Pétrole 2021
27 juillet 2022L'IntégralCette publication présente de manière détaillée toutes les données annuelles relatives à l’industrie du pétrole en France mais aussi dans le monde. -
Bulletin mensuel - Décembre 2023
19 janvier 2024Bulletin MensuelSynthèse de l'activité pétrolière (pétrole brut et produits pétroliers raffinés) en France, de l'amont à l'aval (production, importations, exportations, raffinage, livraisons, consommation), et ... -
Livraisons par point d’origine de : décembre 2023
15 janvier 2024Les livraisons de produits pétroliers en FranceCe document représente la répartition départementale et régionale des livraisons mensuelles et cumulées des produits suivants : • Carburants routiers • Carburants aéronautiques ... -
Livraisons et stocks en France de : décembre 2023
15 janvier 2024Les livraisons de produits pétroliers en FranceLes livraisons sur le marché intérieur français sont calculées à partir des déclarations de sorties des dépôts et des raffineries de France et des déclarations d'introductions intracommunautaires ... -
Revue de presse du 30 décembre 2023 au 5 janvier 2024
08 janvier 2024Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière : loi de finances pour 2024, TIRUERT ... -
Revue de presse réglementaire du 22 au 29 décembre 2023
29 décembre 2023Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière : droits et taxes, marqueur fiscal commun, CEE, GES... -
Revue de presse du 9 au 21 décembre 2023
21 décembre 2023Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière : procédure antidumping, TGAP, gaz à effet de serre (GES) ... -
Revue de presse du 2 au 8 décembre 2023
11 décembre 2023Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière : douane, TMD, CEE ... -
Revue de presse du 25 novembre au 1er décembre 2023
01 décembre 2023Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière : douane, autorisations environnementales, CEE ... -
Les émissions de gaz à effet de serre dans le monde en 2021
17 novembre 2023Le ZoomAprès la baisse de 2020 due à la crise sanitaire, les émissions mondiales de gaz à effet de serre augmentent de 4,2 % en 2021, dépassant le niveau de 2019 (+ 0,5 %). Cette reprise concerne toutes ...