Type
Circulaires générales
Date de publication : 03 juillet 2015
Résumé
Arrêtés du 31 mai 2012 - n° 10553
Télécharger le document
Arrêtés du 31 mai 2012 - n° 10553
Arrêtés du 31 mai 2012 - n° 10553
Ceci est une publication récurrente, il existe une version plus récente du même type
-
Remboursement partiel de la taxe intérieure : gazole utilisé pour les travaux agricoles et forestiers
06 février 2024Circulaires généralesCirc. CPDP n°12025 du 6 février 2024 Avance de remboursement partiel de la taxe intérieure : gazole agricole Modalités de la demande d'avance de remboursement partiel sur la TICPE du gazole agricole. ...
Vous pourriez aussi être intéressé(e) par
-
Livraisons par point d'origine de : mai 2023
14 juin 2023Les livraisons de produits pétroliers en FranceMise à jour du 14 novembre 2023 Ce document représente la répartition départementale et régionale des livraisons mensuelles et cumulées des produits suivants : • Carburants routiers ... -
Revue de presse du 12 au 31 août 2023
04 septembre 2023Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière : ICPE, GES ... -
Livraisons par point d'origine de : mai 2022
14 juin 2022Les livraisons de produits pétroliers en FranceMise à jour du 13 juillet 2023 Ce document représente la répartition départementale et régionale des livraisons mensuelles et cumulées des produits suivants : • Carburants routiers • ... -
Livraisons par point d’origine de : mai 2021
14 juin 2021Les livraisons de produits pétroliers en FranceMise à jour du 13 juillet 2023 Ce document représente la répartition départementale et régionale des livraisons mensuelles et cumulées des produits suivants : • Carburants routiers • ... -
Bulletin mensuel - Mai 2023
19 juin 2023Bulletin MensuelSynthèse de l'activité pétrolière (pétrole brut et produits pétroliers raffinés) en France, de l'amont à l'aval (production, importations, exportations, raffinage, livraisons, consommation), et ... -
Revue de presse du 27 mai au 2 juin 2023
02 juin 2023Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière : ICPE , gaz à effet de serre (GES) ... -
Revue de presse du 18 au 26 mai 2023
26 mai 2023Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière : régime d'importation, transport par canalisations... -
Revue de presse du 10 au 17 mai 2023
17 mai 2023Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière : ICPE, mécanisme d'ajustement carbone aux frontières (MACF), gaz à effet de serre (GES) ... -
Transports de marchandises par route - Interdictions de circuler en mai 2023
27 avril 2023Circulaires généralesCirc. CPDP n° 11954 du 27 avril 2023. Transports de marchandises par route - Interdictions de circuler en mai 2023 -
Revue de presse du 26 avril au 9 mai 2023
09 mai 2023Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière : recherche & exploration - GES ...