Type
Circulaires générales
Date de publication : 03 juillet 2015
Résumé
Arrêté du 26 septembre 2012 - n° 10579
Télécharger le document
Arrêté du 26 septembre 2012 - n° 10579
Arrêté du 26 septembre 2012 - n° 10579
Ceci est une publication récurrente, il existe une version plus récente du même type
-
TIRUERT : suivi des gazoles et essences pêche - incorporation HVO
06 février 2024Circulaires généralesCirc. CPDP n°12024 du 6 février 2024 TIRUERT : suivi des gazoles et essences pêche - incorporation HVO Modalité de suivi des caburants pêche du distributeur aux fournisseurs
Vous pourriez aussi être intéressé(e) par
-
Revue de presse du 18 au 26 janvier 2024
26 janvier 2024Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière : attributions des ministres de l'économie et de la transition écologique, IFER ... -
Livraisons par point d’origine de : septembre 2023
13 octobre 2023Les livraisons de produits pétroliers en FranceMise à jour du 13 décembre 2023 Ce document représente la répartition départementale et régionale des livraisons mensuelles et cumulées des produits suivants : • Carburants routiers ... -
Le commerce extérieur pétrolier de la France - Janvier à Septembre 2023
01 décembre 2023Le commerce extérieurCe document indique les mouvements de pétrole brut et de produits pétroliers en importation et exportation en France métropolitaine de janvier à septembre 2023. -
Bulletin mensuel - Septembre 2023
19 octobre 2023Bulletin MensuelSynthèse de l'activité pétrolière (pétrole brut et produits pétroliers raffinés) en France, de l'amont à l'aval (production, importations, exportations, raffinage, livraisons, consommation), et ... -
Revue de presse du 30 septembre au 6 octobre 2023
06 octobre 2023Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière : CEE modification et création de fiches d'opérations standardisées d'économies d'énergie ... -
Revue de presse du 23 au 29 septembre 2023
29 septembre 2023Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière : services douaniers, droits et taxes à compter du 1er octobre 2023 ... -
Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 16 septembre 2023 (tableau résumé)
21 septembre 2023Circulaires droits et taxesCirc. CPDP n° 11983 du 21 septembre 2023. Tableau résumé Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 16 septembre 2023 -
Revue de presse du 16 au 22 septembre 2023
22 septembre 2023Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière : droits et taxes, infrastructure pour carburants alternatifs, carburants renouvelables et bas carbone dans le transport maritime ... -
Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 16 septembre 2023 (tableau complet)
21 septembre 2023Circulaires droits et taxesCirc. CPDP n° 11984 du 21 septembre 2023. Tableau complet Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 16 septembre 2023 -
Revue de presse du 9 au 15 septembre 2023
15 septembre 2023Revue de presse réglementaireTextes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière : surveillance a posteriori d'importations d'éthanol renouvelable pour carburants, caractéristiques biocarburants, fiscalité ...