Revue de presse du 1er au 9 mai 2022

Type

Revue de presse réglementaire

Date de publication : 10 mai 2022

Résumé

Textes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière.

Sommaire

Fiscalité
Transport routier
Transport maritime
Sécurité
Certificats d'économies d'énergie (CEE)
Nominations

Télécharger le document

Ceci est une publication récurrente, il existe une version plus récente du même type

Vous pourriez aussi être intéressé(e) par

Revue de presse du 27 janvier au 2 février 2024

02 février 2024

Revue de presse réglementaire

Textes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière : mesures restrictives contre la Russie, remboursement TICPE transport routier...
- Accéder
Revue de presse du 18 au 26 janvier 2024

26 janvier 2024

Revue de presse réglementaire

Textes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière : attributions des ministres de l'économie et de la transition écologique, IFER ...
- Accéder
Revue de presse du 6 au 17 janvier 2024

17 janvier 2024

Revue de presse réglementaire

Textes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière : ICPE, sécurité ...
- Accéder
Revue de presse du 30 décembre 2023 au 5 janvier 2024

08 janvier 2024

Revue de presse réglementaire

Textes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière : loi de finances pour 2024, TIRUERT ...
- Accéder
Revue de presse réglementaire du 22 au 29 décembre 2023

29 décembre 2023

Revue de presse réglementaire

Textes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière : droits et taxes, marqueur fiscal commun, CEE, GES...
- Accéder
Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er janvier 2024 (tableau complet)

29 décembre 2023

Circulaires droits et taxes

Circ. CPDP n°12010 du 29 décembre 2023 Tableau des droits et taxes applicables au 1er janvier 2024.
- Accéder
Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er janvier 2024 (tableau résumé)

29 décembre 2023

Circulaires droits et taxes

Circ. CPDP n°12009 du 29 décembre 2023 Tableau résumé des droits et taxes applicables au 1er janvier 2024.
- Accéder
Revue de presse du 9 au 21 décembre 2023

21 décembre 2023

Revue de presse réglementaire

Textes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière : procédure antidumping, TGAP, gaz à effet de serre (GES) ...
- Accéder
Revue de presse du 2 au 8 décembre 2023

11 décembre 2023

Revue de presse réglementaire

Textes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière : douane, TMD, CEE ...
- Accéder
Revue de presse du 25 novembre au 1er décembre 2023

01 décembre 2023

Revue de presse réglementaire

Textes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière : douane, autorisations environnementales, CEE ...
- Accéder