Les dernières publications du CPDP
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NIE : Consommations d'énergie dans l'industrie en France
12 mai 2023Note d'Information Économique : Activités en 2021
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Revue de presse du 26 avril au 9 mai 2023
09 mai 2023Textes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière : recherche & exploration - GES ... -
Transports de marchandises par route - Interdictions de circuler en mai 2023
27 avril 2023Circ. CPDP n° 11954 du 27 avril 2023. Transports de marchandises par route - Interdictions de circuler en mai 2023 -
Revue de presse du 8 au 25 avril 2023
25 avril 2023Textes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière : ICPE, GES ... -
Marchés des pays étrangers
20 avril 2023Principaux résultats de l'industrie pétrolière à l'étranger (production - commerce extérieur - raffinage - consommation) Pays traités Allemagne - Australie - Autriche - Belgique - Canada - ... -
Le 4 Pages - N° 93
20 avril 2023Lettre d'information dédiée à la réglementation du secteur pétrolier en vigueur et en cours de rédaction. -
Bulletin mensuel - Mars 2023
20 avril 2023Synthèse de l'activité pétrolière (pétrole brut et produits pétroliers raffinés) en France, de l'amont à l'aval (production, importations, exportations, raffinage, livraisons, consommation), et ... -
Livraisons par point d’origine de : mars 2023
13 avril 2023Mise à jour du 14 novembre 2023 Ce document représente la répartition départementale et régionale des livraisons mensuelles et cumulées des produits suivants : • Carburants routiers ... -
Revue de presse du 1er au 7 avril 2023
07 avril 2023Textes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière : Cerema, habilitation d'organismes... -
TIRUERT : exclusion provisoire de l’assiette de la TIRUERT du gazole prêté par la SAGESS
06 avril 2023Circ. CPDP n° 11951 du 6 avril 2023. Modalités d'exclusion provisoire de l'assiette de la TIRUERT du gazole prêté par la SAGESS. -
Revue de presse du 25 au 31 mars 2023
31 mars 2023Textes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière : droits et taxes à compter du 1er avril 2023, chèque énergie, sécurité... -
Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er avril 2023 (tableau résumé)
30 mars 2023Circ. CPDP n° 11949 du 30 mars 2023. Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er avril 2023. Modification des taux de la redevance perçue pour le compte du CPSSP.