Page d'accueil

Dernière mise à jour : 15 mai 2023Mise à jour du 13 juillet 2023Ce document représente la répartition départementale et régionale des livraisons mensuelles et cumulées des produits suivants : ...

Circ. CPDP n° 11909 du 13 décembre 2022. Caractéristiques du gaz de pétrole liquéfié carburant (GPL-c). 

Ce document indique les mouvements de pétrole brut et de produits pétroliers en importation et exportation en France métropolitaine.

Circ. CPDP n° 11908 du 12 décembre 2022. CEE. Création d'un nouveau programme d'accompagnement en faveur des économies d'énergie.

Textes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière.

Circ. CPDP n° 11907 du 8 décembre 2022. Spécifications et positions tarifaires des fiouls F10 et F30 commercialisés depuis le 23 septembre 2022.

Circ. CPDP n° 11906 du 7 décembre 2022. Modalités d’application de la taxe incitative relative à l’utilisation de l’énergie renouvelable dans les transports (TIRUERT) et de calcul de la minoration ...

Textes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière.

Circ. CPDP n° 11905 du 24 novembre 2022. TIRUERT. Modalités de contrôle et d’exploitation des points de recharge électrique. Prise en compte de l'électricité renouvelable issue des bornes de ...

Synthèse de l'activité pétrolière (pétrole brut et produits pétroliers raffinés) en France, de l'amont à l'aval (production, importations, exportations, raffinage, livraisons, consommation), et ...

Textes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière.

Mise à jour du 13 juillet 2023 Ce document représente la répartition départementale et régionale des livraisons mensuelles et cumulées des produits suivants : •    Carburants routiers •   ...