Les dernières publications du CPDP
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Revue de presse du 9 au 21 décembre 2023
21 décembre 2023Textes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière : procédure antidumping, TGAP, gaz à effet de serre (GES) ...
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Marchés des pays étrangers
20 décembre 2023Principaux résultats de l'industrie pétrolière à l'étranger (production - commerce extérieur - raffinage - consommation) Pays traités Allemagne - Australie - Autriche - Belgique - Canada - ... -
Le Zoom : La consommation de produits pétroliers et leur distribution dans les territoires d’Outre-Mer
15 décembre 2023Selon le Commissariat Général au Développement Durable du ministère de la Transition Écologique et de la Cohésion des Territoires, la consommation totale de produits pétroliers des territoires ultra-marins ... -
Tarif douanier commun : année 2024
15 décembre 2023Circ. CPDP n°12007 du 15 décembre 2023 Nomenclature tarifaire et statistique et tarif douanier commun en vigueur à compter du 1er janvier 2024. -
Caractéristiques des produits pétroliers : spécifications CSR - GPL-c
14 décembre 2023Circ. CPDP n° 12005 du 14 décembre 2023 Fiche CSR de spécifications 2-1-02 du gaz de pétrole liquéfié carburant (GPL-c), qui annule et remplace la fiche CSR 2-1-01 du 8 octobre 2020. -
NIE : Estimations de la production mondiale de pétrole brut en 2023 et des réserves au 01/01/2024
14 décembre 2023Note d'Information Économique : Estimations de la production mondiale de pétrole brut en 2023 et des réserves au 01/01/2024 -
Livraisons par point d’origine de : novembre 2023
13 décembre 2023Ce document représente la répartition départementale et régionale des livraisons mensuelles et cumulées des produits suivants : • Carburants routiers • Carburants aéronautiques ... -
Note aux adhérents : projet de loi de finances pour 2024
13 décembre 2023Modifications du "Projet de loi de finances pour 2024" effectuées par les députés et les sénateurs. -
Estimations mensuelles des livraisons de : novembre 2023
13 décembre 2023Estimations à 100 % Estimations des résultats du mois en cours de traitement, en fonction des réceptions des livraisons reçues des dépôts et raffineries. Elles sont disponibles vers le 10 ... -
Revue de presse du 2 au 8 décembre 2023
11 décembre 2023Textes réglementaires intéressant l'industrie pétrolière : douane, TMD, CEE ... -
Le Zoom : Consommation 2022 de biocarburants destinés au transport dans l’Union européenne (27)
08 décembre 2023Selon les données prévisionnelles récemment publiées par EurObserv’ER, la consommation de biocarburants liquides et gazeux de l’Union européenne (27 pays) dans les transports se serait stabilisée ... -
Certificats d’économies d’énergie : opérations standardisées
08 décembre 2023Circ. CPDP n° 12004 du 7 décembre 2023 Certificats d’économies d’énergie : création d'une fiche d'opération standardisée. Arrêté relatif à la création d'une opération standardisée ...